A la suite d’un accident de la circulation, d’une agression, de violences physiques, ou du fait qu'un bébé ait été secoué la victime peut avoir subi un choc au cerveau qui provoque des lésions cérébrales.
Ces lésions peuvent se manifester par des maux de tête, nausées, vomissement, ou autres atteintes neurologiques.
Il est important de ne pas minimiser, surtout chez les jeunes victimes, les lésions neurologiques qu’ils ont subies.
Le traumatisme crânien est la première cause de décès accidentel chez l’enfant. Selon l’évolution clinique après l’accident, on définit trois catégories de traumatismes crâniens : léger, modéré et grave.
La personne a une apparence normale, mais dysfonctionne au plan intellectuel (troubles cognitifs, vomissements, etc) et comportemental (perte de motricité, perte de sensibilité, etc).
Chez l'enfant, le handicap invisible est encore plus fréquent que chez l'adulte.
En cas d’handicap invisible, les séquelles sont cognitives et comportementales.
Par exemple : défaut de contrôle de soi, impulsivité, agressivité, incapacité à maintenir son attention, mise en danger par défaut de discernement, manque d’empathie, défaut d’initiative, défaut d’intérêt, difficultés d’apprentissage.
Il faut savoir discerner les séquelles et se donner le temps de les voir apparaitre lorsque les apprentissages ne se font pas comme attendu et que les exigences envers l’enfant augmentent.
Chez l’enfant, adulte à en devenir, les séquelles ne vont pas disparaitre, elles vont au contraire s’accentuer par un défaut d’apprentissage.
La consolidation de l’enfant cérébrolésée, notamment en cas de bébé secoué, interviendra après ses 18 ans de telle sorte que plusieurs expertises dites d’étape auront lieu durant sa minorité. La jeune victime pourra obtenir des provisions dans l’attente de l’indemnisation définitive de ses préjudices.
Lors de l’expertise médicale, l’entretien avec la famille de l’enfant traumatisé crânien est indispensable.
L’intérêt d’interroger la famille est multiple :
- Elle permet de décrire une journée type et détailler l’aide apportée, étant précisé qu’il faudra différencier les besoins relevant du traumatisme et ceux relevant du jeune âge de l’enfant.
Par exemple, seront posées les questions suivantes : quel type d'aide faut-il apporter ? Quelles incitations ? Se met-il en danger ? Respecte-t-il les règles de la vie familiale ?
- Elle décrira les situations où l’enfant a un comportement inadapté
Un symptôme très fréquent, sinon constant, après un traumatisme crânien moyen et surtout sévère, est l'anosognosie, c'est-à-dire la méconnaissance, ou du moins la conscience insuffisante, par la personne de ses difficultés. Plus le traumatisme crânien a été grave, plus le patient a tendance à répondre que « tout va bien » et qu'il n'a pas de difficultés. D'où l'importance de demander l'avis des proches qui, eux, vivent au quotidien le dysfonctionnement cognitif et comportemental peuvent le décrire et en donner des exemples.
- A évoquer les autres postes de préjudices notamment le préjudice scolaire et par la suite le préjudice professionnel, mais aussi le préjudice d’établissement (les difficultés à fonder et gérer une famille)
Il pourra être aussi envisagé par la suite la mise en place d’une mesure de protection.
Enfin, il est important d’évaluer ses capacités neurologiques par un bilan neuropsychologique ou une évaluation écologique des fonctions exécutives pour que l’expert puisse évaluer les préjudices de la jeune victime cérébrolésée.
Les préjudices de la victime indirecte pourront également être indemnisés (préjudice économique, frais de santé, frais de déplacement, préjudice d’affection...)
Le cabinet de Me POISSONNIER, avocat à Lille, est à votre écoute pour vous rencontrer et vous assister tout au long de ces étapes. Contactez-le au 03-20-06-76-00 ou via ce LIEN.
